Dans la vie de tous les jours nous rencontrons parfois des difficultés. Il arrive aussi que assurance sur qui nous comptons renonce à nous aider. Dans notre article nous vous expliquons les situations dans les quelles votre assurance peut-être résilier.
Non payement des cotisations et aggravation de risques
Oui vous l’aurez compris, au prime nous avons le non payement des cotisations. D’après le code des assurances, votre agence à le droit de résilier votre contrat en cas de retard sur le payement des cotisations. Vous pouvez retrouver publié ici les lois régissant ce fait. Il s’agit en l’occurrence de l’article L. 113-3. D’après cet article l’agence doit vous envoyer une lettre pour vous rappeler de payer dans en délai de 30 jours. Si après 40 jours vous ne parvenez pas à payez alors votre contrat est totalement résilier.
Quand on parle d’aggravation de risques, il s’agit du fait qu’il s’est opéré des changements à votre niveau. En effet, lors de l’établissement du contrat vous remplissez une fiche qui fait état des risques possibles. Ainsi par exemple, quand vous changer de conducteur ou la puissance du véhicule sans prévenir l’assurance, ils peuvent résilier votre contrat.
Sinistre ou fausse déclaration
Dans les contrats d’assurance, l’assureur à la possibilité de résilier un contrat auto. C’est pourquoi c’est très important de lire les contrats avant signature. En cas d’omission volontaire ou involontaire d’un nouveau risque, l’assurance à aussi le droit de résilier le contrat. C’est pareil dans les cas de fausse déclaration. Si un sinistre survient et que l’assureur remarques un cas de fausse déclaration alors les conséquences peuvent être très graves. Vous risquez de prendre en charge tous les dommages.
L’une des cas rares de résiliation c’est la liquidation de l’agence. En cas où votre assurance est sujet à un procédure de liquidation judiciaire tous les contrats peuvent résilier. Mais après ça vous pouvez utiliser un comparateur d’assurance pour choisir une nouvelle agence.
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